France Tir et Rechargement - Armes à feu
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
-20%
Le deal à ne pas rater :
Drone Dji DJI Mini 4K (EU)
239 € 299 €
Voir le deal

Recevoir une déclaration arme cat b

+2
Mareval
pmh
6 participants

Aller en bas

Recevoir une déclaration arme cat b Empty Recevoir une déclaration arme cat b

Message par pmh 17/3/2023, 15:40

Bonjour à vous tous
Une petite question
J'ai trois armes cat B ,déclarées récemment. Vais je recevoir quelque chose de la préfecture. Trois déclaration cat B ??.
Merci
pmh
pmh
Membre actif
Membre actif

Date d'inscription : 13/02/2023
Messages : 122
Localisation : Future République Islamiste de la France

Revenir en haut Aller en bas

Recevoir une déclaration arme cat b Empty Re: Recevoir une déclaration arme cat b

Message par Mareval 17/3/2023, 16:05

pmh a écrit:Bonjour à vous tous
Une petite question  
J'ai trois armes cat B ,déclarées récemment. Vais je recevoir quelque chose de la préfecture. Trois déclaration cat B ??.
Merci

Pas sur de comprendre : tu as fais trois demandes d'authorisation ou tu as acheté 3 armes via ces demandes ?
Mareval
Mareval
Membre très actif
Membre très actif

Date d'inscription : 16/11/2022
Messages : 426
Age : 34
Localisation : Haute Savoie

Jc aime ce message

Revenir en haut Aller en bas

Recevoir une déclaration arme cat b Empty Re: Recevoir une déclaration arme cat b

Message par thomasda 17/3/2023, 21:59

J'avoue ne pas comprendre non plus.

Think
thomasda
thomasda
Administrateur
Administrateur

Date d'inscription : 05/06/2016
Messages : 10262
Age : 50
Localisation : 37, 41, 45

https://france-tir.forumactif.org

Revenir en haut Aller en bas

Recevoir une déclaration arme cat b Empty Re: Recevoir une déclaration arme cat b

Message par PP79 18/3/2023, 01:43

pmh a écrit:J'ai trois armes cat B ,déclarées récemment.
Les armes de catégorie B ne se déclare pas ! tu n'as donc pas pu les déclarer !!!! rectifie ta phrase avec les bons termes.
PP79
PP79
Membre Or
Membre Or

Date d'inscription : 30/09/2020
Messages : 3594
Age : 62

Revenir en haut Aller en bas

Recevoir une déclaration arme cat b Empty Re: Recevoir une déclaration arme cat b

Message par pmh 18/3/2023, 07:56

Quant on a des armes cat C , l'armurier les déclares a la préfecture , et je reçois quelques mois après un papier officiel de la déclaration de l'arme avec son pedigree .

Quant on achète des armes de cat B , on demande a la préfecture des autorisations , puis on achète les armes avec l'autorisation d'acquisition , l'armurier envoie le volet 2, nous donne le volet 1 puis une autre feuille l'attestation d'acquisition .
Et la préfecture n'avois aucun autre document officiel ???.
pmh
pmh
Membre actif
Membre actif

Date d'inscription : 13/02/2023
Messages : 122
Localisation : Future République Islamiste de la France

Revenir en haut Aller en bas

Recevoir une déclaration arme cat b Empty Re: Recevoir une déclaration arme cat b

Message par rem.44 18/3/2023, 10:56

Relis bien ton document : c'est une autorisation d'acquisition et de détention.
Donc l'armurier est censé envoyer le volet 2 à la Préfecture, et toi, tu gardes le volet 1.
Avec la facture d’achat, ce sont les deux justificatifs de détention prévus par la loi.
Et maintenant, en plus, tu reçois un mail du service du SIA qui résumé la transaction.
rem.44
rem.44
Membre Or
Membre Or

Date d'inscription : 23/06/2021
Messages : 1614
Localisation : 44

Jc aime ce message

Revenir en haut Aller en bas

Recevoir une déclaration arme cat b Empty Re: Recevoir une déclaration arme cat b

Message par pmh 18/3/2023, 11:24

rem.44 a écrit:Relis bien ton document : c'est une autorisation d'acquisition et de détention.
Donc l'armurier est censé envoyer le volet 2 à la Préfecture, et toi, tu gardes le volet 1.
Avec la facture d’achat, ce sont les deux justificatifs de détention prévus par la loi.
Et maintenant, en plus, tu reçois un mail du service du SIA qui résumé la transaction.
OK c'est cela .Cependant je croyais que la préfecture allait en plus envoyer un document plus officiel. 
Merci .
pmh
pmh
Membre actif
Membre actif

Date d'inscription : 13/02/2023
Messages : 122
Localisation : Future République Islamiste de la France

Revenir en haut Aller en bas

Recevoir une déclaration arme cat b Empty Re: Recevoir une déclaration arme cat b

Message par Jc 18/3/2023, 15:09

Ben le mail, il n'est pas officiel ? Wink
Jc
Jc
Membre super actif
Membre super actif

Date d'inscription : 08/03/2022
Messages : 915
Age : 66
Localisation : Enclave des Papes

https://jcmarcel.com/

Revenir en haut Aller en bas

Recevoir une déclaration arme cat b Empty Re: Recevoir une déclaration arme cat b

Message par PP79 18/3/2023, 18:44

pmh a écrit:Cependant je croyais que la préfecture allait en plus envoyer un document plus officiel. Merci .
Il n'y a pas plus officiel que le CERFA N° 12645*03 [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
PP79
PP79
Membre Or
Membre Or

Date d'inscription : 30/09/2020
Messages : 3594
Age : 62

Revenir en haut Aller en bas

Recevoir une déclaration arme cat b Empty Re: Recevoir une déclaration arme cat b

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum