Tout pour le Mosin Nagant

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Hello, je fais remonter le topic, mais il est dans la bonne section pour ma question, ça évite d'en créer un nouveau.

J'ai un MN et j'ai fait l'acquisition de la crosse Archangel dédiée.

Je n'ai toujours pas reçu le récépissé de la préfecture, toutefois j'ai le cerfa (transaction effectuée via NB), le récépissé arrivera sans doute lors d'un renouvellement d'autorisations ou d'un déménagement comme d'habitude... voire le SIA nous permettra de l'éditer ou le rendra inutile, ce n'est pas la question.

En regardant le pdf de NB attentivement, j'ai remarqué qu'il précise que l'arme est pourvue d'un magasin, d'une contenance de 5 coups.

La grosse Archangel que je possède vient avec un chargeur de 9 ou 10 cartouches.

Bien que cela ne change rigoureusement pas la façon dont la réglementation classe cette arme qu'elle soit munie de sa grosse d'origine ou de celle que j'ai achetée, elle ne correspondra plus au cerfa si je monte cette nouvelle crosse (même la longueur totale est légèrement raccourcie).

Pour mémoire, le texte de loi du classement en catégorie C-1 b

A répétition manuelle dont le projectile a un diamètre inférieur à 20 mm équipées de systèmes d'alimentation permettant le tir de 11 munitions au plus, sans qu'intervienne le réapprovisionnement, ainsi que les systèmes d'alimentation de ces armes ;

- est-ce-que c'est un problème ? (oui/non + pourquoi)
- si oui, comment me mettre en conformité ?

Mon armurier m'a expliqué que le SIA ne s'embarrassait de toute manière plus dorénavant avec les capacités des armes. J'ai effectivement pu le constater personnellement avec des armes catégorie B avec chargeur détachable, mais pas avec des C avec magasin fixe.

Merci d'avance pour vos éléments de réponse

Personne ?

Il y a 2-3 mosin au club avec des crosses Archangel et les mecs ne se sont pas posé la question...

Ca m'a effleuré l'esprit à un moment mais je suis resté sur le bois et je vais faire un pillar bedding plutôt.

Le mien tire déjà très bien ,juste encore l'améliorer.

Et si j'avais dû mettre une crosse Archangel, je n'aurai rien changé... Avant d'avoir un contrôle chez toi, il risque de passer pas mal d'eau sous les ponts. Et si contrôle, tu peux justifier qu'il s'agit juste d'un changement de crosse et tes chargeurs sont moins à 10 max (+1 cartouche chambrée donc 11 au total) tu es bon pour moi.

Merci pour le retour.

Niveau légal, à la vérité j'ai un doute, vu que l'article R311-1 du CSI intègre la partie III 7° a) :

Fabrication, transformation, modification ou assemblage d'une arme, de ses éléments essentiels finis ou non finis, ou de munitions sans autorisation ou sans avoir appliqué les marquages d'identification...

Il est vrai que le cas échéant, la grosse Archangel transforme une arme à magasin fixe de 5 coups en arme à chargeur détachable de 9-10 coups. Elle reste dans la même catégorie et le même alinéa, mais les caractéristiques sont changées au point que la fiche SIA ne correspond plus.

C'est juste que j'aime que tout soit en ordre

Beaucoup de tireurs changent le garde main sur leur AR15 et je doute qu'ils en informent leur préfecture. Idem pour ceux qui changent les plaquettes de leurs pistolets. Si à la moindre modification tu devais refaire un dossier on ne s'en sortirait plus. Et si vraiment c'était le cas mon armurier me l'aurait signalé.

Je sais que par exemple, si tu achètes un chargeur de 25 coups pour une arme en cat. C alors ton armurier devra passer ta cat. C vers une B. Mais une crosse qui ne change rien à la catégorie, aucun soucis.

Après rien ne coute de passer un coup de fil à la préfecture pour t'en assurer.

J'entends bien, mais changer le garde main ou une poignée ne change pas les caractéristiques techniques d'une arme, simplement l'esthétique ou l'ergonomie.

J'ai acheté la crosse Archangel pour l'ergonomie, cependant elle change également les caractéristiques.

Je vais suivre ton conseil et me renseigner et vous ferai un retour, merci pour vos éléments de réponse

Désolé de ne pas t'avoir aidé plus,

Et merci par avance pour ton retour.

Bonjour, juste un petit retour car la situation vient apparemment de se débloquer.

Version courte : chacune des variantes d'une arme correspond à une référence précise dans le RGA.

Dans le cas du MN, il y a donc autant de références qu'il y à de versions vu les différentes longueurs totales, longueurs de canons, arsenaux de fabrication...etc.

Chacune de ces variantes correspond à une possibilité à sélectionner dans le RGA afin de correspondre exactement au modèle d'arme que vous acquérez ou détenez.

Alors soit c'était juste pour mon cas, soit c'est général, mais en tout cas il n'était pas possible de simplement faire la modification dans le SIA.

Car en effet il existe dans le RGA une version de mon MN avec chargeur détachable (à ma connaissance de tels MN n'ont jamais été produits, donc je suppose que c'est précisément pour prendre en compte une modif comme la mienne).

Bref, la solution trouvée par la préfecture a été et que je me transfère l'arme à moi-même via mon armurier qui a certifié les nouvelles caractéristiques (chargeur détachable au lieu du magasin fixe), en changeant au passage la version dans le RGA...

Voilà

Merci pour le retour.
C'est chaud de devoir passer par un armurier pour ces modifications. Je doute que tout le monde le fasse vraiment.

Disons que ça change les caractéristiques de fonctionnement de l'arme donc je ne vois pas d'autre solution (dans la version longue de l'histoire il y a un échange de mails avec la préfecture, d'où ma démarche).

Pour le reste, chacun prend ses responsabilités